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Conditions Générales de ventes

Entre l’entreprise LITHOTHÉRAPIE & BIJOUX , 211 Rue Voltaire 33290 LE PIAN MÉDOC , immatriculée à la Chambre Des Métiers de Bordeaux sous le numéro 83950680500010, représentée par Mme GUEDOU Marjorie, en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes.

L’entreprise peut être jointe par email à l’adresse contact@lithotherapie-bijoux.com

Ci-après le « Vendeur» ou l’ « Entreprise».
D’une part, Est la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits de l’entreprise, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PREAMBULE
Le Vendeur est créateur et vendeur de produits exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet (https://www.lithotherapie-bijoux.com) et revendeurs.
La liste et le descriptif des biens et services proposés par l’entreprise peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.

Article 1 : Objet et dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne et physique de Produits proposés par le Vendeur.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits (sauf produits dématerialisés: ateliers, formations, conférences, voir paragraphe concerné) effectuées au travers des sites Internet de l’entreprise et revendeurs qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Ces CGV sont consultables sur le site internet de l’entreprise à l’adresse suivante : https://www.lithotherapie-bijoux.com/cgv/
En validant son panier, le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente, liées à un produit, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par l’entreprise constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 2 : Prix
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet et en boutique sont indiqués en euros toutes taxes comprises sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé toutes taxes comprises automatiquement sur la facture. (TVA non applicable, art. 293B du CGI). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. L’entreprise se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de l’entreprise sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Article 3 : Conclusion du contrat en ligne
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
➢ Information sur les caractéristiques essentielles du produit ;
➢ Choix du produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ;
➢ Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.
➢ En validant la commande, le client s’engage à accepter les présentes Conditions Générales de Vente comme indiqué sur la page internet du choix de paiement.

➢ Livraison des produits. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant . Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif illégitime.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler n’importe quelle commande avant son expédition même si un email automatisé a confirmé cette commande. Dans ce cas le vendeur remboursera l’intégralité de la dite commande.

Article 4 : Produits et services
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet et boutiques de l’entreprise. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente ont valeur contractuelle. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiquée).
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : le Client contacte le vendeur à l’adresse contact@lithotherapie-bijoux,com, en précisant le motif de sa demande de remboursement, et après acceptation du retour par le vendeur, le client doit retourner le produit par le même moyen choisi lors de la commande (frais de ports à sa charge)et dans l’emballage d’origine. Le produit devra être complet et dans le même état que réceptionné. Une fois le produit défectueux ou ne correspondant pas à la commande réceptionnée, le vendeur procédera au remboursement. A la demande du client, le vendeur remboursera les frais de port engagés lors de l’envoie, s’ils ont été réglés.

Article 5 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de l’entreprise jusqu’au complet paiement du prix.

Article 6 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande, et selon le délai indiqué ci-après :

– temps de traitement de la commande jusqu’à 3 jour ouvrés.
– envoie de la commande sous 2 jours ouvrés après traitement de la commande (cependant les commandes ne seront envoyées que du mardi au vendredi).

Nous entendons pas jours ouvrés, tous les jours sauf: samedi, dimanche et jours fériés.

Délais de livraison estimés aprés envoie:
– Etats-Unis: 7-15 business days
– France: 2-5 business days
– Europe: 5-10 business days

Le vendeur fera de son mieux pour que ces estimations de délai soient exactes, mais il n’est pas en notre pouvoir de les garantir. Le délai de livraison dépend également du mode de livraison que vous choisissez.

Le vendeur laisse plusieurs choix de livraison:
– Lettre suivie: qui peut être offerte selon l’article choisi. Cet envoi est effectué par les services postaux français, ces derniers ne permettent pas d’assurer le contenant de cet envoi contre les pertes et les avaries. Le client choisissant ce mode de livraison, ne pourra prétendre à un remboursement supérieur au montant de 3x le prix du timbre, conformément aux conditions générales de LA POSTE.

– Recommandé: cet envoi ne sera remit au client que sur signature, cette preuve légale permet à La Poste d’assurer le contenant de cet envoi contre les pertes et les avaries. Le client choisissant ce mode de livraison, pourra prétendre au remboursement intégral de sa commande en cas de perte ou avarie.

– Mondial RELAY: cet envoi ne sera remit au client dans un  point relais sur présentation de la carte d’identité et sur signature. Mondial relay permet d’assurer ses envois contre les pertes et la avaries. Le client choisissant ce  mode de livraison, pourra prétendre au remboursement intégral de sa commande en cas de perte et avarie.

– Colissimo: cet envoi ne sera remit au client que sur signature, cette preuve légale permet à La Poste d’assurer le contenant de cet envoi contre les pertes et les avaries. Le client choisissant ce mode de livraison, pourra prétendre au rembourement intégral de sa commande en cas de perte ou avarie.

Au vu de ces indications, le vendeur se dédouane des possibles vols en boîtes aux lettres et fausses signatures lors de la réception du colis.

En cas de dégradation, de retard ou de perte, après réclamation simultanée de l’acheteur et du client (avec le Cerfa n 11527*2), le résultat d’enquête du service de livraison fera foi. Le vendeur ne saurait être tenue pour responsable en cas de désaccord quant au résultat de l’enquête.

En cas de retard d’expédition, le vendeur contactera le client à son adresse de courriel pour s’en expliquer.
Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.
LITHOTHÉRAPIE & BIJOUX n’est pas responsable des dépassements de délais de livraison qui pourraient être occasionnés par La Poste.

Article 7 : Disponibilité et présentation
Les commandes seront traitées dans la limite de notre stock disponible. En cas d’indisponibilité d’un article, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

Article 8 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement, paypal, virement ou chèque bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par le service Paypal et sous sa responsabilité. ( voir CGV du servive Paypal : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/legalhub-full ).

En cas de règlement par virement: ce dernier devra être effectué au plus tard le lendemain de l’enregistrement Du RIB auprès de la banque. Enregistrement qui devra être demandé le jour même de la commande.

En cas de règlement par chèque: ce dernier devra être envoyé le lendemain de la commande.

Article 9 : Délai de rétractation
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités ». Les frais de port du retour seront à sa charge ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la date de réception du ou des produits ».
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant l’entreprise par e-mail à l’adresse contact@lithotherapie-bijoux.com.

Conditions des retours

Contactez-moi simplement sous :5 jours après la livraison
Retournez-moi les articles sous :14 jours après la livraison
Demander une annulation :sous 2 heures après l’achat

Le vendeur n’accepte pas les échanges
Mais n’hésitez pas à le contacter en cas de problème avec votre commande.

Les articles suivants ne peuvent pas être retournés:
• Commandes sur mesure ou personnalisées
• Les articles en promotion

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais de port « aller » seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage d’origine non ouvert, accessoires, notice…) de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf.
Toute marchandise non retournée en parfait état ( produit et emballage ) pourra être refusée par le vendeur.
Le client sera remboursé du prix du ou des produits retournés ainsi que des frais de livraison aller avec le même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande. Le remboursement interviendra dans les 14 jours suivants la réception du produit par le vendeur.

Article 10 : Garanties
Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits pendant un an. Cette garantie n’est pas appliquée pour l’usure normale du produit ou pour une mauvaise manipulation du produit par l’acheteur .
En cas de produit défectueux, le produit sera échangé sous 14 jours maximum. Les frais de port seront assumés par le vendeur.

Article 11 : Réclamations
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant l’entreprise à l’adresse contact@lithotherapie-bijoux.com.

Article 12 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques (Lith&B Créations), noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 13 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible.

Article 14 : Nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 15 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que GOOGLE ANALYTIC. .

Article 16 : Clause limitative de responsabilité
Il est stipulé une clause limitative de responsabilité du Vendeur pour la réalisation de la prestation équivalent au montant de la commande.

Article 17 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

 

CGV Formations et Ateliers:

L’entreprise Lithothérapie & Bijoux, représentée par Guedou Marjorie (Flawena) est situé au Pian Médoc.
L’entreprise Lithothérapie & Bijoux met en place et dispense des formations et ateliers pour les particuliers dans le cadre d’une volonté d’apprentissage et non pas pour une formation professionnelle continue (formation des salariés, demandeurs d’emploi ou travailleurs indépendants dans le cadre de leur activités professionnelles), dans les locaux de TE ORA à MERIGNAC (33700) , lors de salon et à domicile.

Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de formation et atelier effectuées par l’entreprise Lithothérapie & Bijoux pour le compte d’un client. Toute commande de formation auprès de l’entreprise implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions générales d’achat.

Devis et attestation
À la demande du client, une attestation de présence ou de fin de formation peut lui être fournie en plus du certificat (si prévu dans la formation).

Prix et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros hors taxes (TVA non applicable en vertus de l’article 293-B).
Le paiement est à effectuer avant exécution de la prestation, lors de la passation de commande, au comptant ou en paiement échelonné. Le règlement des factures peut être effectué par virement bancaire, carte bleue, paypal ou par chèque pour les cours payés au comptant.
Uniquement par carte bancaire pour un paiement échelonné.

Délais de rétractation/Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation
À compter de la date de paiement, le stagiaire dispose d’un délais de 14 jours pour se rétracter.
Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe l’entreprise par mail à l’adresse contact@lithotherapie-bijoux.com.
Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

L’annulation d’une séance de formation est possible, à condition de le faire au moins 10 jours calendaires avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’une notification par e-mail à l’adresse contact@lithotherapie-bijoux.com.
En cas d’annulation entre 4 et 10 jours ouvrables avant la date de la formation, le client est tenu de payer une pénalité d’annulation, à hauteur de 50% du coût total initial de la formation. En cas d’annulation moins de 3 jours ouvrables avant le début de la formation, une pénalité d’annulation correspondant à 10% du coût total initial sera facturée au client.
La demande de report de sa participation à une formation est impossible, le calendrier de formation étant ce qu’il est.
En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur, l’entreprise Lithothérapie & Bijoux ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront informés par mail et remboursés des cours non dispensés.

Programme des formations
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.

Informatique et libertés 
Les informations à caractère personnel communiquées par le client à l’entreprise Lithothérapie & Bijoux sont utiles pour le traitement de l’inscription ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles le concernant.

Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige survenant entre l’entreprise Lithothérapie & Bijoux et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant les tribunaux de Bordeaux.